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Offre d’emploi Instructeur Des Autorisations D'occupation Des Sols

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Territoriale : Instructeur des autorisations d'occupation des sols

VILLE D'ARGENTEUIL

Instructeur du droit des sols - coordonnateur de la cellule du contentieux de l'Urbanisme H/F

13/08/2026 - ARGENTEUIL

Présentation du service Urbanisme réglementaireCe service est composé de onze agents : un chef de service, une adjointe, un instructeur en charge de la cellule des infractions et contentieux, un instructeur en charge du contentieux, quatre instructeurs...

VILLE DE TOULON

Instructeur des autorisations d’urbanisme (H/F)

06/08/2026 - TOULON

Au sein du Service Droit des Sols Ouest de la Direction Développement Urbain au sein de la DGA Aménagement, DéveloppementCadre d’emplois des Rédacteurs ou Techniciens - Catégorie B Filière Administrative ou Technique...

NANTES METROPOLE

Instructeur des autorisations du droit des sols H/F

30/07/2026 - Nantes

Rejoignez Nantes Métropole et participez activement au développement d'une métropole dynamique et innovante ! Au sein du Département Urbanisme et Habitat, la Direction de l'Urbanisme Réglementaire Nantes est en charge de l'instruction réglementaire des projets immobiliers et d'équipements sur...

EPT PLAINE COMMUNE

Chargé de mission Infractions Droit des sols (F/H)

24/07/2026 - ST DENIS

Référence de l'offre : P 2026 06 1223Cadre d'emploi : Techniciens territoriauxCatégorie : BDirection : DIRECTION DE L'URBANISME REGLEMENTAIREService : SERVICE TERRITORIAL URBANISME REGLEMENTAIRE COMMUNE NOUVELLELieu de travail :...

EPT PLAINE COMMUNE

Instructeur Occupation du Domaine Public F/H

09/07/2026 - ST DENIS

Mission / Finalité :  Le service voirie gère et entretient le domaine public du territoire.Il fait le lien entre les besoins des usagers et les décisions des politiques publiques, avec ses propres moyens humains et financiers.Fonction : Sous...

COLMAR VILLE ET AGGLOMERATION

Instructeur ERP et référent TPE (H/F)

02/07/2026 - COLMAR

Sous la responsabilité de la cheffe du service application du droit des sols, vous serez chargé de l'instruction des dossiers relatifs aux Établissements Recevant du Public (ERP), aux enseignes et à la publicité, ainsi que de la gestion complète de...

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