Responsable du pôle Urbanisme réglementaire F/H

Découvrez Clichy-sous-Bois, une ville dynamique et pleine de promesses !

Située à seulement 15 kilomètres de Paris, Clichy-sous-Bois offre un cadre de vie agréable et en pleine transformation. Entourée de verdure, la ville se distingue par ses nombreux parcs et espaces naturels, dont le magnifique Parc de la Fosse-Maussoin, un véritable poumon vert pour les habitants. Avec ses projets de rénovation urbaine ambitieux et ses infrastructures modernes, Clichy-sous-Bois se développe pour devenir un lieu de vie toujours plus accueillant et dynamique.

Clichy-sous-Bois bénéficie d'une accessibilité facilitée grâce aux transports en commun en plein développement, qui placent Paris et ses environs à portée de main. C'est une ville jeune et diversifiée, où la convivialité et le sens de la communauté règnent en maîtres. Elle se distingue également par sa vie associative riche et son engagement fort en faveur de la culture et de la jeunesse.

Travailler à Clichy-sous-Bois, c'est faire le choix d'un environnement stimulant, au cœur d'une ville en plein essor, où chaque jour est l'occasion de contribuer à un projet collectif ambitieux. Rejoignez-nous et participez activement à l'essor de Clichy-sous-Bois, une ville qui regarde résolument vers l'avenir !

Les missions résumées

Au sein de la Direction de l’Urbanisme et de l’Habitat Durable et sous l’autorité de la directrice, vous piloterez et animerez une équipe de 3 personnes (un agent administratif en charge de l’accueil et de l’enregistrement et deux instructeurs du droit des sols).

Les missions du poste

Encadrement et animation du pôle urbanisme réglementaire :

• Encadrement hiérarchique des agents du pôle
• Organisation et planification du travail des agents, contrôle de la conformité des procédures effectuées et du respect des délais d’instruction, formation/appui technique et juridique aux agents du pôle
• Production de bilans annuels
• Veille juridique (droit des sols, planification urbaine)

Supervision / instruction des autorisations d’urbanisme

• Supervision du travail d’instruction des agents du pôle : instruction des autorisations d’urbanisme de droit commun et des certificats d’urbanisme (instruction technique des dossiers, notification des décisions, supervision du contrôle de la conformité des travaux), accueil du public en lien avec les instructeurs relatif aux autorisations d’urbanisme, supervision de la veille sur le terrain, et supervision du contentieux en lien avec la direction des affaires juridiques.
• Gestion en direct des autorisations d’urbanisme instruites par l’Etat dans le cadre des opérations d’intérêt national (ORCOD-IN du Bas Clichy).
• Collaboration avec les partenaires de la Ville dans le cadre des opérations stratégiques (T4, ORCOD etc.) : échange d’informations, production de documents de synthèse type tableaux, participation aux comités techniques et comités de pilotage. Participation aux comités techniques dans le cadre de concours d’architecture, etc.
• Avec la directrice : information et coordination avec le cabinet du Maire sur les dossiers d’autorisations d’urbanisme sensibles.
• Suivi de la fiscalité de l’urbanisme, notamment en cas d’évolution de la réglementation.
• Rédaction de courriers de réponse aux administrés.
• Rencontre avec les administrés, architectes, promoteurs et autres demandeurs d’autorisations d’urbanisme.

Pilotage / suivi des évolutions des documents de planification urbaine

• Pilotage des procédures d’évolution du PLU intercommunal et du RLP intercommunal, en coordination avec la directrice, les autres pôles de la direction et GPGE : élaboration et respect du calendrier, élaboration ou contrôle des documents modifiés (règlement, plans, etc.), participation aux différentes instances de travail, rédaction des actes administratifs.
• Veille sur les procédures d’évolution des PLU des villes membres de l’Etablissement Public Territorial

Commission Communal des Impôts Directs (CCID)

• Préparation et suivi de la CCID

Une expérience de 5 ans minimum dans un poste similaire est attendue.

Temps de travail hebdomadaire : 38h30

25 CA – 20 RTT

Compétences (savoir)

• Connaissance de l’environnement territorial
• Compréhension des enjeux d’une politique locale d’urbanisme
• Connaissance de la règlementation d’urbanisme, particulièrement le droit des sols et les documents de planification urbaine
• Encadrement et animation d’une équipe
• Travailler en équipe
• Connaissances de base des techniques de construction et de la terminologie du Bâtiment

Compétences techniques (savoir-faire)

• Rédiger notes et rapports, délibérations, ainsi que courriers et arrêtés municipaux, et particulièrement les courriers et arrêtés relatifs au droit des sols
• Lire et comprendre des plans
• Lire un texte juridique et faire des recherches juridiques dans le domaine de l’urbanisme
• Utiliser les techniques de résolution des conflits
• Utiliser les outils informatiques de base, ainsi que les outils logiciels métiers (démat’ads, plat’au…)

Compétences comportementales (savoir être)

• Patience et pédagogie
• Rigueur et autonomie
• Rendre compte